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Marques déposées par la société SC du CHATEAU ARNAUTON
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Château ARNAUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château ARNAUTON
SC du CHATEAU ARNAUTON, SICIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3999897
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
Château ARNAUTON de SC du CHATEAU ARNAUTON

Présentation de la marque Château ARNAUTON

Déposée le 22 avril 2013 par la société SC du CHATEAU ARNAUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château ARNAUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la société SC du CHATEAU ARNAUTON domicilié(e) ARNAUTON - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 816 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC du CHATEAU ARNAUTON, Mme DUTOT FABIENNE domicilié(e) ARNAUTON - 33126 - FRONSAC - France.

La marque Château ARNAUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château ARNAUTON est expirée depuis le 22 avril 2023.

SC du CHATEAU ARNAUTON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de MONTAHUT


SC du CHATEAU ARNAUTON, SICIETE CIVILE - ARNAUTON - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 344816871


SC du CHATEAU ARNAUTON, Mme DUTOT FABIENNE - ARNAUTON - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761522 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Fronsac ”.